Charges sociales prestataire au 01-01-2020
Charges sociales prestataire au 01-01-2019
Grille horaire (hors ECR) au 01.01.2024
Avenant 43-2020 CCB relatif aux emplois et rémunération
Guide paritaire Avenant 43
Avenant 51-2022 relatif aux modification des coeff. degrés 1 et 2
Avenant 54-2022 relatif à la valeur duu point à 5,77 €
Détail Contribution Prévoyance au 01.06.2021
Note UNA sur Contribution et Indemnités Prévoyance 01.2021
Avenant 46 sur Contributions Prévoyance applicable au 01.06.2021
La garantie minimale de point 2018
La saisie sur salaire au 1er avril 2020
Crédit Impôts Taxe sur les salaires Associatif
Modèle calcul taxe sur les salaires 2018
La portabilité frais de santé
Exemple BM portabilité des droits
Info. Portabilité salariés
Réponse salarié portabilité mutuelle
Modèle certificat de travail – juillet 2015
Avenant n°1 du 27 février 2008
ANNEE 2020
Tableau récap tarif par structures BP 2020 (tous tarifs)
ANNEE 2019
Rapport centralisateur 2019 associations non fusionnées
Tableau récap tarif par structures BP 2019 (tous tarifs)
ANNEE 2018
Rapport centralisateur 2018 associations non fusionnées
Tableau récap tarif par structures BP 2018 (tous tarifs)
Classement communes Yonne ZRR au 1er Juillet 2017
ANNEE 2020