█ Ressources destinées aux adhérents

  La journée de solidarité

  Guide modulation 2024

  Guide paritaire modulation du 30 mars 2006

  Guide technique Modulation UNA – octobre 2012

  Règles modification planning modulation

Avenant d’augmentation de la durée en cas de modulation positive

  Modèle de calcul des différentes durées  et limites modulation temps partiel 2024

  Modèle de comptabilisation de refus modification planning 2024

  Tableau de correspondance durée et limites modulation 2024

  La plage d’indisponibilité

  Extrait accord modulation Plage d’indisponibilité

  Présentation DOMATEL MOBILE

  L’Astreinte

  Extrait CCB Astreinte

  Le 1er Mai

  Rythme de repos hebdo

  Le suivi médical des salarié au 1er janvier 2017

  Le travail de nuit

  Extrait CCB travail de nuit

  Le travail Dimanche et Jours Fériés

  Extrait CCB travail dimanche et jours fériés

  Les règles d’organisation du travail

  Extrait CCB Organisation quotidienne

  L’interruption d’activité

  Extrait CCB l’interruption

  L’usage